Statuts 

I. Généralités

Le 9 février 1896, naît la section football du club omnisports des Eaux-Vives.

L’association sportive prend son nom actuel d’Urania Genève Sport en 1922 à la suite de la fusion du Football Club Urania et du Football Club Genève. Urania Genève Sport est membre de l’Association Suisse de Football (ci-après ASF) et de l’Association Cantonale Genevoise de Football (ci-après ACGF).

La forme masculine utilisée dans les présents statuts inclut la forme féminine.

II. Dénomination, siège et durée

Article 1 Dénomination

Il est constitué sous la dénomination « Urania Genève Sport » (ci-après UGS), une association sans but lucratif régie par les présents statuts et subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Elle est politiquement neutre et confes-sionnellement indépendante. L’association possède la personnalité juridique.

Article 2 Siège et durée

Le siège d’UGS est situé dans le Canton de Genève.

Sa durée est indéterminée.

III. But

Article 3 But

L’association poursuit les buts suivants :

  1. encourager la pratique du sport, en particulier du football ;
  2. veiller au meilleur développement physique, moral, professionnel et social de ses membres, notamment les plus jeunes ;
  3. favoriser l'accession d'une ou de plusieurs équipes à un haut niveau de com-pétition ;
  4. participer directement ou indirectement au développement d'autres sections ou disciplines sportives.

IV. Membres

Article 4 Composition

UGS se compose des membres suivants :

  1. les membres actifs avec licence, soit toute personne physique majeure qui prend part de manière active à la pratique du football au sein d’UGS en étant titulaire d’une qualification ASF (par ex. joueurs actifs, seniors, vétérans) ;
  2. les membres actifs sans licence, soit toute personne physique majeure qui col-labore au fonctionnement d’UGS sans être titulaire d’une qualification ASF (par ex. membres du comité, entraîneurs) ;
  3. les membres juniors, soit toute personne physique mineure qui prend part de manière active à la pratique du football au sein d’UGS qui soit titulaire d’une qualification ASF ou qui collabore au fonctionnement d’UGS (par ex. juniors, entraîneurs mineurs) ;
  4. les membres d’honneur, soit toute personne physique ou morale ayant rendu d’éminents services à UGS ou à la cause du football ;
  5. les membres supporters, soit toute personne qui contribue à la prospérité d’UGS grâce à son soutien et/ou à sa contribution financière.

Article 5 Admission

Peuvent être admis à UGS :

  1. les membres actifs avec licence ayant payé la cotisation annuelle qui acquièrent la qualité de membre automatiquement ;
  2. les membres actifs sans licence qui sont nommés par le Comité Central;
  3. les membres juniors ayant payé la cotisation annuelle qui acquièrent la qualité de membre automatiquement. Lors de l’Assemblée Générale, le droit de vote des juniors mineurs est exercé par un des parents ou par le représentant légal ;
  4. les membres d’honneur sont élus par l’Assemblée Générale sur proposition du Comité Central;
  5. les membres supporters sont nommés par le Comité Central.

Article 6 Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd :

  1. par démission : toute démission est annoncée par écrit au Comité Central ;
  2. en cas de non paiement des cotisations dans les délais fixés, soit au 1er octobre de chaque année ;
  3. en cas de cessation définitive de l’activité au sein de l’association, pour les membres actifs sans licence ;
  4. sur décision de l’Assemblée Générale, pour les membres d’honneur ;
  5. sur décision du Comité Central, pour les membres supporters ;
  6. par décès d’une personne physique ;
  7. pour cause de dissolution d’une personne morale ;
  8. par exclusion prononcée par le Comité Central. L’exclusion est prononcée en cas de faute grave, violation des statuts, violation des chartes et règlements internes ou acte de nature à porter préjudice à UGS.

Le Comité Central notifie par écrit ou oralement l’exclusion du membre fautif.

V. Organisation

Article 7 Organes

Les organes d’UGS sont :

  1. L’Assemblée Générale ;
  2. Le Comité Central ;
  3. Les vérificateurs des comptes.

VI. Assemblée Générale

Article 8 Composition

L’Assemblée Générale est le pouvoir suprême de l’association.

Tous les membres admis au sein d’UGS disposent du droit de vote.

Article 9 Convocation

L’Assemblée Générale est convoquée par le Comité Central :

  1. ordinairement une fois par année ;
  2. extraordinairement chaque fois que les circonstances l’exigent.

Le Comité Central communique aux membres par écrit la date de l'Assemblée Géné-rale au moins 10 jours à l'avance.

La convocation est valablement notifiée par pli postal, par courrier électronique, par voie d’annonce dans la presse locale, par affichage dans les locaux du club, dans la buvette, sur le site internet du club ou par avis personnel.

Article 10 Décisions

L’Assemblée Générale prend ses décisions à la majorité simple des voix présentes. Le vote par procuration n’est pas admis. En cas d’égalité de suffrages, la voix du Président est prépondérante.

L’Assemblée Générale ne peut statuer que sur des points à l’ordre du jour.

Le vote a lieu à main levée, à moins que le vote à bulletin secret ne soit demandé par au moins la moitié des voix présentes.

Les élections ont lieu au premier tour, à la majorité absolue des membres présents, au deuxième tour, à la majorité simple. En cas d’égalité, il est procédé par tirage au sort.

Sous réserve d’autres dispositions statutaires, les propositions individuelles et les can-didatures pour les postes au sein du Comité Central, doivent être adressées par écrit au Comité Central au plus tard 5 jours avant l’Assemblée Générale.

L’Assemblée Générale est présidée par la Président du Comité Central, ou à son dé-faut, par le Vice-Président du Comité Central ou l’un des autres membres du Comité Central désigné par le Comité Central lui-même.

Article 11 Attributions

Les compétences de l’Assemblée Générale sont les suivantes :

  1. approbation du procès-verbal de la dernière Assemblée Générale ;
  2. approbation des éventuels rapports du Président et du Comité Central ;
  3. nomination des membres du Comité Central ;
  4. nomination des membres d’honneur ;
  5. nomination des vérificateurs des comptes ;
  6. approbation des comptes annuels ;
  7. décharge au Comité Central pour sa gestion ;
  8. révision des Statuts ;
  9. dissolution de l’association ;
  10. tout autre sujet porté à l’ordre du jour par le Comité Central.

VII. Comité Central

Article 12 Composition

Le Comité Central est l’organe qui administre et gère UGS. Il a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires courantes.

Le Comité Central est élu par l’Assemblée Générale.

Il est composé de cinq membres, dont un Président. Si un ou plusieurs postes au Comité Central sont vacants au cours de l’année, le Comité Central décide de l’opportunité de convoquer l’Assemblée Générale extraordinaire ou d’attendre la prochaine Assemblée Générale ordinaire pour l’(les)élection(s).

Article 13 Durée

Les membres du Comité Central sont élus pour 5 ans, à compter du jour d’élection du Président, et sont rééligibles.

Article 14 Décisions

Les décisions sont prises lors de réunion d’au moins trois membres, à la majorité des membres présents. La voix du Président est prépondérante en cas d’égalité.

Le Comité Central se réunit aussi souvent qu’il le juge utile.

Article 15 Fonctions du Comité Central

Le Comité Central est chargé:

  1. de prendre les mesures utiles pour atteindre le but fixé ;
  2. de convoquer les Assemblées Générales ordinaires et extraordinaires ;
  3. de prendre les décisions relatives à l'admission et à la démission des membres, ainsi que de leur exclusion éventuelle ;
  4. de veiller à l'application des statuts, de rédiger les règlements et d'administrer les biens de l'association ;
  5. de prendre des décisions sur toutes les affaires qui ne sont pas expressément attribuées à l’Assemblée Générale selon une disposition légale ou statutaire.

Le Comité Central peut décider de déléguer certaines fonctions qui ne lui sont pas propres selon une disposition légale ou statutaire, en veillant à en contrôler leur accomplissement.

VIII. Vérificateurs des comptes

Article 16 Les vérificateurs des comptes

L'Assemblée Générale désigne chaque année deux vérificateurs des comptes et un suppléant, en dehors des membres du Comité Central. Elle peut également confier cette tâche à une société fiduciaire.

Les vérificateurs des comptes vérifient le compte d'exploitation et le bilan annuel pré-parés par le Comité Central et présentent un rapport écrit et circonstancié à l'Assemblée Générale ordinaire.

IX. Finances

Article 17 Ressources

Les ressources de l'association proviennent au besoin:

  1. de dons et legs ;
  2. du parrainage ;
  3. de subventions publiques et privées ;
  4. des cotisations versées par les membres ;
  5. de toute autre ressource autorisée par la loi.

Les fonds sont utilisés conformément au but social.

Le montant des cotisations annuelles est fixé par le Comité Central et est versé de manière générale, au début de la saison durant le mois de septembre.

Les membres adhérant à l’association après septembre sont également tenus de ver-ser l’entier de la cotisation annuelle dans le mois qui suit.

Néanmoins, par décision du Comité Central, le montant de la cotisation des membres qui adhèrent à UGS durant la saison peut être réduit. Cet alinéa ne confère aucun droit aux membres qui ne peuvent s’en prévaloir pour obtenir une réduction.

Les cotisations versées restent dues à UGS même en cas de perte ultérieure de la qualité des membres. L’exercice administratif et social commence le 1er juillet et se termine le 30 juin de l’année suivante.

Les membres d’honneur, les membres supporters et les membres actifs sans licence ne paient pas de cotisations.

Le Comité Central peut exempter d’autres membres de l’obligation de s’acquitter de leur cotisation.

Article 18 Responsabilités

Seul l’avoir social répond des dettes de l’Association, toute responsabilité personnelle des membres est exclue.

X. Représentation

Article 19 Représentation

UGS est valablement représenté et engagé vis-à-vis des tiers par la signature collec-tive à deux des membres du Comité Central.

XI. Dispositions finales

Article 20 Révisions des Statuts

L’Assemblée Générale est seule compétente pour procéder à la révision des Statuts.

Toute modification des Statuts est adoptée par l’Assemblée Générale et acceptée par les 2/3 des membres présents ayant le droit de vote.

Article 21 Dissolution

La dissolution ne peut être prononcée que par une Assemblée Générale convoquée spécialement dans ce but.

L’Assemblée Générale de dissolution peut valablement prendre des décisions qu’en présence d’au moins deux tiers des membres d’UGS ayant le droit de vote.

Pour être valable, la dissolution devra réunir une majorité des trois quarts des membres présents.

Article 22 Actif social après la dissolution

En cas de dissolution, l’actif disponible, après exécution de tous les engagements, sera entièrement attribué à une association poursuivant le même but qu’UGS.

L’Assemblée générale qui aura voté la dissolution désignera les liquidateurs et fixera les modalités de la liquidation.

Les présents statuts ont été adoptés par l'Assemblée Générale ordinaire du 31 octobre 2018.

Au nom de l’association :

  • Le Président : Stefano Vito Bellingeri
  • Le Vice-Président : Raphaël Modzelewski
  • Le Trésorier : Kevin Gries
  • Le Secrétaire : Jean-Marc Tabel
  • Membre du Comité Central : Florian Bernard